Déposée le 27 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DELICES DU PALAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « KAOLITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DELICES DU PALAIS domicilié(e) 18 Place de l'Hôtel de Ville - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 174 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Alain FAURY, CABINET JURICA domicilié(e) 4 Avenue Clémenceau, BP 10275 - 16007 - ANGOULEME - France.
La marque KAOLITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAOLITO est expirée depuis le 27 octobre 2021.
LES DELICES DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUMS SUCRES
LES DELICES DU PALAIS, SARL - 18 Place de l'Hôtel de Ville - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 395174576
Me Alain FAURY, CABINET JURICA - 4 Avenue Clémenceau, BP 10275 - 16007 - ANGOULEME - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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